Christiane Beauvallet


De: Beauvallet, née Doistau (Christiane)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2000-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000399879(source JORF)
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Christiane Beauvallet
attachées principales d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000216128(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Christiane Beauvallet
attachées principales d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000214325(source JORF)
délégation de signature
20 Février 200020/02/2000
De: Christiane Beauvallet
attachées principales d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000567220(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 199928/11/1999
De: Christiane Beauvallet
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous ordres de mission, actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000758195(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Beauvallet, née Doistau (Christiane, Marcelle)
attachée principale d'administration centrale au ministère. Chevalier du 28 août 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-08-28"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Christiane Beauvallet
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous ordres de mission, actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000570396(source JORF)
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Christiane Beauvallet
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous ordres de mission, actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000203994(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 199814/01/1998
De: Beauvallet (Christiane)
Objet:
en application des dispositions de l'article 23 du décret du
7 août 1995
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000566550(source JORF)
promotion
01 Août 199701/08/1997
De: Beauvallet (Christiane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1996
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret du
7 août 1995
JORFTEXT000000202014(source JORF)
promotion
01 Août 199701/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.